Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERVAL
DIFFUSION DE LUXE - DILUX

Numéro de dépôt :
1246048
Date de dépôt :
19/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2003

Présentation de la marque PERVAL

Déposée le 19 mai 1983 par la société DIFFUSION DE LUXE - DILUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DIFFUSION DE LUXE - DILUX domicilié(e) 8 rue Elles, 68100 MULHOUSE (dossier no 2018924) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 907 296 .

La marque PERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERVAL est expirée depuis le 19 mai 2003.

DIFFUSION DE LUXE - DILUX a également déposé les autres marques suivantes : LUC ORFANI


DIFFUSION DE LUXE - DILUX - 8 rue Elles, 68100 MULHOUSE (dossier no 2018924) - France - SIREN 330907296


Renouvellement sans limitation le 13 mai 1993 n°2018924 - Publication au BOPI 1993-05-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Inscription le 19 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150542 - Publication au BOPI 1992-10-19

Inscription - Transmission de propriété n°11796 - Publication au BOPI

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.