Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETE CLOPE
DIFFUSION & co, sas

Numéro de dépôt :
3990255
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2023
PLANETE CLOPE de DIFFUSION & co

Présentation de la marque PLANETE CLOPE

Déposée le 14 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFFUSION & co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANETE CLOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFFUSION & co domicilié(e) 61 boulevard haussman - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 644 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIFFUSION & co domicilié(e) 61 boulevard haussman - 75008 - PARIS - France.

La marque PLANETE CLOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE CLOPE est expirée depuis le 14 mars 2023.

DIFFUSION & co a également déposé les autres marques suivantes : PLANET CLOP , PLANET CLOP CIGARETTE ELECTRONIQUE


DIFFUSION & co, sas - 61 boulevard haussman - 75008 - PARIS - France - SIREN 790644645


DIFFUSION & co - 61 boulevard haussman - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ;

Inhalateur ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; Cigarette électronique, articles pour fumeurs.