Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTO PASSION ASSURANCE
DIFFUSION ASSURANCES CONSEIL Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3329744
Date de dépôt :
15/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2014
MOTO PASSION ASSURANCE de DIFFUSION ASSURANCES CONSEIL

Présentation de la marque MOTO PASSION ASSURANCE

Déposée le 15 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFFUSION ASSURANCES CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTO PASSION ASSURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFFUSION ASSURANCES CONSEIL domicilié(e) 7 Boulevard Haussmann,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 223 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque MOTO PASSION ASSURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO PASSION ASSURANCE est expirée depuis le 15 décembre 2014.


DIFFUSION ASSURANCES CONSEIL Société à responsabilité limitée - 7 Boulevard Haussmann,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 328223425


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 5 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470119 - Publication au BOPI 2008-03-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Publicité ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de la clientèle, notamment au moyen de cartes de fidélité et de cartes d'utilisateurs privilégiés. Assurances ; services de souscription d'assurances ; information et consultation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; analyses financières ; consultations en matière financière et fiscale ; services de financement ; services de crédit. Télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par câble, par satellite, par voie électronique, numérique, hertzienne, téléphonique, télématique, radiophonique et télégraphique ; transmission et diffusion de données, de signaux, de sons et/ou images, assistée ou non par ordinateur, par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par ordinateurs groupés sur un réseau de communication, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs, à des centres serveurs de bases de données, et à des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission, diffusion et visualisation, sécurisées ou non, d'informations contenues sur des bases de données ; échange électronique de données ; services de courrier et de messagerie électronique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.