Déposée le 1 décembre 1993 par la société DIFFUSION ARTICLES DE MODE "D.A.M."
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHOU'BIJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-03 du 21 janvier 1994.
Le déposant est la société DIFFUSION ARTICLES DE MODE "D.A.M." domicilié(e) siège social à 69120 VAULX EN VELIN LES 7 CHEMINS Centre Commercial CONTINENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 272 469 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'Avocats DURAND / CLEMENT-MOREAU - France.
La marque CHOU'BIJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOU'BIJOU est expirée depuis le 1 décembre 2003.
DIFFUSION ARTICLES DE MODE "D.A.M." - siège social à 69120 VAULX EN VELIN LES 7 CHEMINS Centre Commercial CONTINENT - France - SIREN 348272469
SCP D'Avocats DURAND / CLEMENT-MOREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20
Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03
Métaux précieux et leurs alliages et et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHOU'BIJOU"
