Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DIFFUSE MOD
Numéro de dépôt :
1541335
Date de dépôt :
07/07/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/1999
Présentation de la marque DIFFUSE MOD
Déposée le 7 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFFUSE MOD' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIFFUSE MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DIFFUSE MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIFFUSE MOD est expirée depuis le 7 juillet 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01