Déposée par voie électronique le 16 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFFUSALP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « STG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFFUSALP domicilié(e) 29 rue Ampère - 69680 - CHASSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 018 731 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Elisa GERARD domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque STG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIFFUSALP, Société par Actions Simplifiée - 29 rue Ampère - 69680 - CHASSIEU - France - SIREN 792018731
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Elisa GERARD - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Inscription le 6 mars 2020 - Changement d'adresse n°782015 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-06
Appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) relatifs aux appareils de chauffage et de régulation de chauffage ; tableaux d'affichage électroniques et tableaux de commande d'appareils de chauffage ; indicateurs de températures ; dispositifs de contrôle de pression de gaz ; appareils de régulation de chauffage ; appareils de téléguidage ; commutateurs ; appareils de contrôle de chaleur ;
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et installations de régulation du chauffage ; appareils et installations de chauffage ; chaudières de chauffage ; chaudières à gaz ; installations de chauffage à eau chaude ; radiateurs (chauffage) ; chauffe-eau et préparateurs d'eau chaude ; brûleurs pour chaudières ; convecteurs ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz ; alimentateurs de chaudières de chauffage ;
Services d'installation, d'entretien et de réparation d'appareils de régulation de chauffage, d'appareils de chauffage et de leurs parties constitutives ; services de maintenance d'appareils de régulation de chauffage, d'appareils de chauffage et de leurs parties constitutives ; conseils et informations en matière d'installation, entretien, maintenance et réparation d'appareils de chauffage et de régulation de chauffage.
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