Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANTITOX
Association DIFFUPA (loi 1901)

Numéro de dépôt :
1672466
Date de dépôt :
19/02/1991
Lieu de dépôt :
RIOM
Date d'expiration :
19/02/2001
ANTITOX de DIFFUPA

Présentation de la marque ANTITOX

Déposée le 19 février 1991 par l'association loi 1901 DIFFUPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RIOM), la marque française « ANTITOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DIFFUPA domicilié(e) Château de La Canière, Thuret, 63260 AIGUEPERSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Danielle RUHL - France.

La marque ANTITOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANTITOX est expirée depuis le 19 février 2001.

DIFFUPA a également déposé les autres marques suivantes : LE COMMUNICATEUR INTERNATIONAL SUR LES ROUTES DE LA SOLIDARITE


Association DIFFUPA (loi 1901) - Château de La Canière, Thuret, 63260 AIGUEPERSE - France


Danielle RUHL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

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