Marque expirée - Marque en non vigueur

DIFFUBAT
DIFFUBAT SARL

Numéro de dépôt :
3585102
Date de dépôt :
27/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
27/06/2018
DIFFUBAT de DIFFUBAT

Présentation de la marque DIFFUBAT

Déposée le 27 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFFUBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « DIFFUBAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFFUBAT domicilié(e) ZI Nord II, Rue Henri Potez,80300 ALBERT - 80300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 508 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIFFUBAT domicilié(e) ZI Nord II, Rue Henri Potez,80300 ALBERT - 80300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIFFUBAT est expirée depuis le 27 juin 2018.

DIFFUBAT a également déposé les autres marques suivantes : artus La couleur en plus


DIFFUBAT SARL - ZI Nord II, Rue Henri Potez,80300 ALBERT - 80300 - France - SIREN 403508062


DIFFUBAT - ZI Nord II, Rue Henri Potez,80300 ALBERT - 80300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

– matériaux de construction métallique. – menuiserie aluminium à savoir portes, portes- fenêtres, fenêtres, vérandas, toitures de vérandas, marquises, panneaux de remplissage de porte décoratifs. – menuiserie acier à savoir portes, portes-fenêtres, fenêtres, vérandas, toitures de vérandas, marquises. ; – quincaillerie métallique du batiment à savoir serrures (non électriques), paumellers, ferme porte, cremone pompier, gûches cales de vitrage, cales de pose de menuiseries.

– matériaux de construction non métallique. – menuiserie PVC à savoir portes portes fenêtres, fenêtres, verandas, toitures de vérandas, marquises, panneaux de remplissage de portes decoratifs.

– construction d'édifices permanents. – travaux de couverture. – service d'étanchéité.