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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFFUBAT
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artus La couleur en plus
Marque expirée - Marque en non vigueur

artus La couleur en plus
DIFFUBAT SARL

Numéro de dépôt :
3518937
Date de dépôt :
08/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
08/08/2017
artus La couleur en plus de DIFFUBAT

Présentation de la marque artus La couleur en plus

Déposée le 8 août 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFFUBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « artus La couleur en plus »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFFUBAT domicilié(e) ZI, 2 Rue Henri Potez,80300 ALBERT - 80300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 508 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIFFUBAT domicilié(e) ZI, 2 Rue Henri Potez,80300 ALBERT - 80300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artus La couleur en plus est expirée depuis le 8 août 2017.

DIFFUBAT a également déposé les autres marques suivantes : DIFFUBAT


DIFFUBAT SARL - ZI, 2 Rue Henri Potez,80300 ALBERT - 80300 - France - SIREN 403508062


DIFFUBAT - ZI, 2 Rue Henri Potez,80300 ALBERT - 80300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Menuiserie aluminium à savoir portes, portes-fenêtres, fenêtres, vérandas, toiture de vérandas, marquises. Menuiserie acier à savoir portes, portes-fenêtres, fenêtres, vérandas, toiture de vérandas, marquises.

Menuiserie PVC à savoir portes, portes-fenêtres, fenêtres, vérandas, toiture de vérandas, marquises.