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Marques déposées par monsieur DIFFONTY Joël
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LA CHAPELLE DU CARDINAL D'ASTROS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAPELLE DU CARDINAL D'ASTROS
Mr DIFFONTY Joël
SCEA DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES

Numéro de dépôt :
3335072
Date de dépôt :
10/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2015
LA CHAPELLE DU CARDINAL D\'ASTROS de DIFFONTY Joël

Présentation de la marque LA CHAPELLE DU CARDINAL D'ASTROS

Déposée le 10 janvier 2005 par monsieur DIFFONTY Joël et DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHAPELLE DU CARDINAL D'ASTROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Les déposants sont monsieur DIFFONTY Joël - France et DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHESTODO domicilié(e) 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine du Haut des Terres Blanches domicilié(e) 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque LA CHAPELLE DU CARDINAL D'ASTROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE DU CARDINAL D'ASTROS est expirée depuis le 10 janvier 2015.


Mr DIFFONTY Joël - France

SCEA DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES - 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France


Domaine du Haut des Terres Blanches - 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Vin appelation origine contrôlée AOC.