DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES.
Présentation de la marque DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES.
Déposée le 24 mars 1986 par monsieur DIFFONTY Joel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU HAUT DES TERRES BLANCHES. est expirée depuis le 24 mars 2006.
DIFFONTY Joel a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 1996 n°2062132 - Publication au BOPI 1996-01-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19