Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP AUTOMATISMES
DIFFAM S.A.

Numéro de dépôt :
3336984
Date de dépôt :
26/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2015
TOP AUTOMATISMES de DIFFAM

Présentation de la marque TOP AUTOMATISMES

Déposée le 26 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) DIFFAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP AUTOMATISMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIFFAM domicilié(e) 2, rue Courtois,92320 CHATILLON - 92320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 961 707 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214,78002 VERSAILLES Cedex - 78002 - France.

La marque TOP AUTOMATISMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336984.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP AUTOMATISMES est expirée depuis le 26 janvier 2015.

DIFFAM a également déposé les autres marques suivantes : RIGALTI , PORTAIL MATIC , DIFFAM


DIFFAM S.A. - 2, rue Courtois,92320 CHATILLON - 92320 - France - SIREN 322961707


Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214,78002 VERSAILLES Cedex - 78002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Automatismes d'ouverture et de fermeture de portails, de grilles, de barrières ou de portes de garage. Accouplements et organes de d'ouverture et d'aide à l'ouverture ou à la fermeture de portails, de grilles, de barrières, de portes et de battants, de stores, de rideaux ou de volets roulants. Moteurs électriques et pneumatiques, motoréducteurs, vérins, electromecanismes. Appareils et mécanismes domotiques. Appareil et instruments électriques de commande d'ouverture et de fermeture de portails, de grilles, de barrières, de portes et de battants, de stores, de rideaux ou de volets roulants. Photocellules. Armoires électriques, centrales de gestion pour l'ouverture et la fermeture de porte, portails, gilles, barrières, rideaux, volets et stores. Emetteurs et recepteurs radio. Alimentations électriques. Claviers à code, digicodes et contacteurs à clé pour portails, grilles, barrières, portes et battants, stores, rideaux ou volets roulants. Serrures électriques. Dispositifs lumineux et/ou sonores de signalisation et de sécurité. Appareil et instruments électriques de commande et de programmation pour la domotique. Service d'installation, de réparation et/ou de maintenance de dispositif d'ouverture de portes, portails, grilles, barrières, rideaux, stores ou volets roulants.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.