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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIFCOM-LA CAVE DES PERES
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SOURCES DU MONDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCES DU MONDE
DIFCOM-LA CAVE DES PERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94550028
Date de dépôt :
15/12/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2004

Présentation de la marque SOURCES DU MONDE

Déposée le 15 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) DIFCOM-LA CAVE DES PERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOURCES DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIFCOM-LA CAVE DES PERES domicilié(e) 16, rue du Docteur Roux, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 591 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque SOURCES DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCES DU MONDE est expirée depuis le 15 décembre 2004.

DIFCOM-LA CAVE DES PERES a également déposé les autres marques suivantes : BIERE DES TEMPLIERS , DIFCOM , A PIG'S ALE , LA BIERE DES GRANDS REPORTERS , RAUSE COCHON , VIEUX BRUGES , RESERVE DU CAVEAU , DIFCOM , BIERE DU CORSAIRE , MAC GREGOR


DIFCOM-LA CAVE DES PERES Société Anonyme - 16, rue du Docteur Roux, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 316591999


CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons