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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIFCOM LA CAVE DES PERES
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DIFCOM LA CAVE DES PERES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1646719
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2021
Marque figurative de DIFCOM LA CAVE DES PERES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 février 1991 par la Société Anonyme (SA) DIFCOM LA CAVE DES PERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIFCOM LA CAVE DES PERES domicilié(e) 16 rue du Docteur Roux - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646719.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 22 février 2021.

DIFCOM LA CAVE DES PERES a également déposé les autres marques suivantes : BIERE DES TEMPLIERS , DIFCOM , A PIG'S ALE , LA BIERE DES GRANDS REPORTERS , RAUSE COCHON , VIEUX BRUGES , RESERVE DU CAVEAU , DIFCOM , BIERE DU CORSAIRE , SOURCES DU MONDE


DIFCOM LA CAVE DES PERES, Société anonyme - 16 rue du Docteur Roux - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2001 n°2191076 - Publication au BOPI 2001-01-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 6 décembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°166073 - Publication au BOPI 1993-12-06

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2010 n°2456190 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-29

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons