Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIFCOM
DIFCOM LA CAVE DES PERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1683349
Date de dépôt :
23/07/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2021

Présentation de la marque DIFCOM

Déposée le 23 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) DIFCOM LA CAVE DES PERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIFCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIFCOM LA CAVE DES PERES domicilié(e) 16 rue du Docteur Roux - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 591 999 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque DIFCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIFCOM est expirée depuis le 23 juillet 2021.

DIFCOM LA CAVE DES PERES a également déposé les autres marques suivantes : BIERE DES TEMPLIERS , A PIG'S ALE , LA BIERE DES GRANDS REPORTERS , RAUSE COCHON , VIEUX BRUGES , RESERVE DU CAVEAU , DIFCOM , BIERE DU CORSAIRE , SOURCES DU MONDE , MAC GREGOR


DIFCOM LA CAVE DES PERES, Société Anonyme - 16 rue du Docteur Roux - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 316591999


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2001 n°2202455 - Publication au BOPI 2001-07-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Inscription le 6 décembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°166072 - Publication au BOPI 1993-12-06

Renouvellement sans limitation le 15 février 2011 n°2463122 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-15

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons