Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIFCOM LA CAVE DES PERES
/
A PIG'S ALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A PIG'S ALE
DIFCOM LA CAVE DES PERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3866847
Date de dépôt :
14/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
14/10/2021
A PIG\'S ALE de DIFCOM LA CAVE DES PERES

Présentation de la marque A PIG'S ALE

Déposée le 14 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) DIFCOM LA CAVE DES PERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « A PIG'S ALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIFCOM LA CAVE DES PERES domicilié(e) 16 rue du Docteur Roux - 59493 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 591 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque A PIG'S ALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A PIG'S ALE est expirée depuis le 14 octobre 2021.

DIFCOM LA CAVE DES PERES a également déposé les autres marques suivantes : BIERE DES TEMPLIERS , DIFCOM , LA BIERE DES GRANDS REPORTERS , RAUSE COCHON , VIEUX BRUGES , RESERVE DU CAVEAU , DIFCOM , BIERE DU CORSAIRE , SOURCES DU MONDE , MAC GREGOR


DIFCOM LA CAVE DES PERES, Société Anonyme - 16 rue du Docteur Roux - 59493 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 316591999


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 3 avril 2012 - Demande de relevé de déchéance n°572887 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-03

Inscription le 23 avril 2012 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°574379 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Bières.