Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNY
DIFAG Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1717141
Date de dépôt :
09/11/1989
Lieu de dépôt :
POINTE A PITRE GUADELOUPE
Date d'expiration :
09/11/1999

Présentation de la marque SUNY

Déposée le 9 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DIFAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POINTE A PITRE GUADELOUPE), la marque française « SUNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIFAG domicilié(e) rue Alfred Lumière - Voie No 0 Z.I. de Jarry, 97122 BAIE MAHAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le cabinet SEREMES - France.

La marque SUNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNY est expirée depuis le 9 novembre 1999.

DIFAG a également déposé les autres marques suivantes : POLICHON , KARESS , ATTAK , Polichon , MAGINEX , OUATY , ALIZE , FOUR NET , DIFAG


DIFAG Société Anonyme - rue Alfred Lumière - Voie No 0 Z.I. de Jarry, 97122 BAIE MAHAULT - France


le cabinet SEREMES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Tout produit d'hygiène à usage ménager et notamment le papier essuie tout, et le papier hygiénique. Tout produit d'hygiène à destination des bébés

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.