Déposée le 13 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) DIFAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « POLAR STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-29 du 20 juillet 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIFAC domicilié(e) 14, rue des Frères Lumière, B.P. 13, 67038 ECKBOLSHEIM Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 821 225 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIFAC S.A. Monsieur SABATIER (P.D.G) - France.
La marque POLAR STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIFAC S.A - 14, rue des Frères Lumière, B.P. 13, 67038 ECKBOLSHEIM Cedex 2 - France - SIREN 305821225
DIFAC S.A. Monsieur SABATIER (P.D.G) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46
Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29
Produits en ces matières (papier, carton) et non compris dans d'autres classes à savoir : articles pour reliures ; Photographies ; Papeterie. Catalogue ; Dépliant prospectus désignant une collection de produits. Cuir et imitation du cuir, sacs et sacoches en cuir, sacs à dos, sacoches de voyage. Vêtements à savoir : blousons, parkas, tabliers, combinaison de travail, chemises, pantalons, pullovers, gants, vêtements de pluie, chaussures, chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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