Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFAC
/
PAPY NOISETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAPY NOISETTE
DIFAC, S.A.S

Numéro de dépôt :
3166146
Date de dépôt :
28/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
28/05/2022
PAPY NOISETTE de DIFAC

Présentation de la marque PAPY NOISETTE

Déposée le 28 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « PAPY NOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFAC domicilié(e) - 67201 - ECKBOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 821 225 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIFAC domicilié(e) 14 RUE DES FRERES LUMIERE - 67201 - ECKBOLSHEIM - France.

La marque PAPY NOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAPY NOISETTE est expirée depuis le 28 mai 2022.

DIFAC a également déposé les autres marques suivantes : MODERN'AGE , MODERN WEAR , POLAR STAR , POMME DE PIN , AUTOMNE , MOUNTY , MOD DIF , MARINE'S POLAR , BOXING BEAR , CORPORATE WEAR


DIFAC, S.A.S - 67201 - ECKBOLSHEIM - France - SIREN 305821225


DIFAC - 14 RUE DES FRERES LUMIERE - 67201 - ECKBOLSHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2012 n°2489145 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-17

Filets de protection ... Bâches à savoir : films de forçage perforé, serres Amovible, films de paillage, tunnels de forçage ... Voiles à savoir : voiles de croissance non tissé, Voiles d'hivernage non tissé, Housses de protection pour plantes ... Sacs à savoir : sacs multifonctions et silos à Compost ... Produits en bois, liège, roseau, jonc, osier A savoir : treillis en bambou Matières plastiques à savoir : supports Modulables pour pot de fleurs ... Métaux communs et leurs alliages A savoir : les arceaux des tunnels et des serres ...

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.