Déposée le 25 février 2000 par la Société Anonyme (SA) DIFAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOD DIF »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIFAC domicilié(e) Rue des Frères Lumière - 67201 - ECKBOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 821 225 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIFAC, SA, à L'attention de M. Sabatier domicilié(e) B.P. 13 - 67038 - STRASBOURG cedex 02 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIFAC, SA - Rue des Frères Lumière - 67201 - ECKBOLSHEIM - France - SIREN 305821225
DIFAC, SA, à L'attention de M. Sabatier - B.P. 13 - 67038 - STRASBOURG cedex 02 - France
Inscription le 19 mars 2001 - Rejet partiel n°318410 - Publication au BOPI 2001-03-19
Inscription le 20 août 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°328526 - Publication au BOPI 2001-08-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14
Renouvellement sans limitation le 5 février 2010 n°2430346 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-05
Vêtements et gants de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, casques de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, lunettes anti-buée, masques de protection, masques anti-poussière. Vêtements à savoir : blousons, parkas, tabliers, combinaison de travail, chemises, pantalons, pull-overs, gants, vêtements de pluie, chaussures, chapellerie. Produits en ces matières (papier, carton) et non compris dans d'autres classes à savoir : articles pour reliures ; photographies ; papeterie. Catalogue ; dépliant prospectus désignant une collection de produits.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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