(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732765.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 mai 2008.
DIFAC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 août 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°328526 - Publication au BOPI 2001-08-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46
Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26