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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIFAC
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DIFAC SA

Numéro de dépôt :
96612562
Date de dépôt :
22/02/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2016

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 février 1996 par la Société Anonyme (SA) DIFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIFAC domicilié(e) BP 13,67038 STRASBOURG Cedex 02 (dossier no 2297203) - 67038 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 821 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIFAC SA Christian SABATIER PDG domicilié(e) BP 13,67038 STRASBOURG Cedex 02 (dossier no 2297203) - 67038 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 22 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 22 février 2016.

DIFAC a également déposé les autres marques suivantes : MODERN'AGE , MODERN WEAR , PAPY NOISETTE , POLAR STAR , POMME DE PIN , AUTOMNE , MOUNTY , MOD DIF , MARINE'S POLAR , BOXING BEAR


DIFAC SA - BP 13,67038 STRASBOURG Cedex 02 (dossier no 2297203) - 67038 - France - SIREN 305821225


DIFAC SA Christian SABATIER PDG - BP 13,67038 STRASBOURG Cedex 02 (dossier no 2297203) - 67038 - France


Renouvellement avec limitation le 16 septembre 2005 n°2297203 - Publication au BOPI 2005-09-16

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 20 août 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°328526 - Publication au BOPI 2001-08-20

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Vêtements et gants de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, casques de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, à savoir : lunettes de protection, lunettes anti-buée, masques de protection, masques anti poussière, visière de protection, écrans pour la protection du visage. Sacs en matière textile à savoir : sacs (housses, pochettes, enveloppes) pour l'emballage et sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. Tentes, bâches à savoir : bâches de camouflage. Vêtements à savoir : blousons, parkas, tabliers, combinaison de travail, chemises, pantalons, pullovers, gants, vêtements de pluie, chaussures, chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.