Déposée le 22 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « IPAQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-14 du 5 avril 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFAC domicilié(e) 9, rue Gay Lussac B.P 13, 67200 ECKBOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 821 225 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIFAC Sàrl Monsieur SABATIER (GERANT) - France.
La marque IPAQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIFAC Sàrl - 9, rue Gay Lussac B.P 13, 67200 ECKBOLSHEIM - France - SIREN 305821225
DIFAC Sàrl Monsieur SABATIER (GERANT) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31
Inscription le 20 août 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°328526 - Publication au BOPI 2001-08-20
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14
- Vêtements à savoir: blousons, parkas, tabliers, combinaisons de travail, chemises, pantalons, pullovers, gants, vêtement de pluie, chaussures, chapelerie - Vêtements et gants de protection contre les accidents, les irradations, et le feu, casques de protection personnelle contre les accidents, lunettes anti-buée, masques de protection, masques anti-poussière. - Cuir et imitation du cuir, sacs et saccoches en cuir, sacs à dos, sacs de voyage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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