Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grand Duc
DIFAC S.A

Numéro de dépôt :
3140666
Date de dépôt :
09/01/2002
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2012
Grand Duc de DIFAC

Présentation de la marque Grand Duc

Déposée le 9 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) DIFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Grand Duc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIFAC domicilié(e) 14, rue des Frères Lumière, B.P. 13, 67038 ECKBOLSHEIM Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 821 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIFAC S.A. Monsieur SABATIER (P.D.G) - France.

La marque Grand Duc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grand Duc est expirée depuis le 9 janvier 2012.

DIFAC a également déposé les autres marques suivantes : MODERN'AGE , MODERN WEAR , PAPY NOISETTE , POLAR STAR , POMME DE PIN , AUTOMNE , MOUNTY , MOD DIF , MARINE'S POLAR , BOXING BEAR


DIFAC S.A - 14, rue des Frères Lumière, B.P. 13, 67038 ECKBOLSHEIM Cedex 2 - France - SIREN 305821225


DIFAC S.A. Monsieur SABATIER (P.D.G) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Vêtements et gants de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, casques de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, lunettes anti-buée, masques de protection, masques anti poussière. Produits en ces matières (papier, carton) et non compris dans d'autres classes à savoir : articles pour reliures ; photographies ; papeterie. Catalogue ; dépliant prospectus désignant une collection de produits. Vêtements à savoir : blousons, parkas, tabliers, combinaison de travail, chemises, pantalons, pullovers, gants, vêtements de pluie, chaussures, chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.