Déposée le 18 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFAC domicilié(e) 14 RUE DES FRERES LUMIERE - 67201 - ECKBOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 821 225 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIFAC domicilié(e) 14 RUE DES FRERES LUMIERE - 67201 - ECKBOLSHEIM - France.
La marque DIFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIFAC, S.A.S - 14 RUE DES FRERES LUMIERE - 67201 - ECKBOLSHEIM - France - SIREN 305821225
DIFAC - 14 RUE DES FRERES LUMIERE - 67201 - ECKBOLSHEIM - France
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2002 n°2218293 - Publication au BOPI 2002-03-19
Inscription le 20 août 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°328526 - Publication au BOPI 2001-08-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2012 n°2489146 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-17
- Vêtements et gants de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, casques de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, lunettes anti-buée, masques de protection, masques anti-poussière. - Cuir et imitation du cuir, sacs et saccoches en cuir, sacs à dos, sacs de voyage. - Sacs de couchage - Tentes, baches; à savoir: bâches de camouflage, sacs en matière textile - Vêtements à savoir: Blousons, parkas tabliers, combinaisons de travail, chemises, pantalons, pullovers, gants vêtements de pluie, chaussures, chapelerie, - Ballons de jeu
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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