Déposée le 24 février 1998 par la Société Anonyme (SA) DIFAC S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DREAM GARDEN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIFAC S.A domicilié(e) 14 RUE DES FRERES LUMIERE,67201 ECKBOLSHEIM (dossier no 2353405) - 67201 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 821 225 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIFAC S.A CHRISTIAN SABATIER P.D.G domicilié(e) 14 RUE DES FRERES LUMIERE,67201 ECKBOLSHEIM (dossier no 2353405) - 67201 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DREAM GARDEN est expirée depuis le 24 février 2018.
DIFAC S.A a également déposé les autres marques suivantes : PERIPLE , JARDINA , YACK
DIFAC S.A S.A - 14 RUE DES FRERES LUMIERE,67201 ECKBOLSHEIM (dossier no 2353405) - 67201 - France - SIREN 305821225
DIFAC S.A CHRISTIAN SABATIER P.D.G - 14 RUE DES FRERES LUMIERE,67201 ECKBOLSHEIM (dossier no 2353405) - 67201 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45
Inscription le 20 août 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°328526 - Publication au BOPI 2001-08-20
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2007 n°2353405 - Publication au BOPI 2007-10-16
Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14
Vêtements et gants de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, casques de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, lunettes antibuée, masques de protection, masques anti-poussière. Vêtements à savoir : blousons, parkas, tabliers, combinaison de travail, chemises, pantalons, pullovers, gants, vêtements de pluie, chaussures, chapellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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