Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE MODE DIFFUSION DIF'MOD
DIF'MOD SARL

Numéro de dépôt :
94520566
Date de dépôt :
11/05/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2004

Présentation de la marque ESPACE MODE DIFFUSION DIF'MOD

Déposée le 11 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIF'MOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESPACE MODE DIFFUSION DIF'MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIF'MOD domicilié(e) 199 RUE JOLIOT CURIE, 69005 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 150 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ERIC HENRY SAYAC - France.

La marque ESPACE MODE DIFFUSION DIF'MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE MODE DIFFUSION DIF'MOD est expirée depuis le 11 mai 2004.


DIF'MOD SARL - 199 RUE JOLIOT CURIE, 69005 LYON - France - SIREN 394150817


MONSIEUR ERIC HENRY SAYAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Cuir et imitations du cuir produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Meubles glaces miroirs cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.