Marque expirée - Marque en non vigueur

MOH-BOWLS
DIF.AR.FET, SA

Numéro de dépôt :
3646563
Date de dépôt :
23/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2019
MOH-BOWLS de DIF.AR.FET

Présentation de la marque MOH-BOWLS

Déposée le 23 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) DIF.AR.FET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOH-BOWLS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIF.AR.FET domicilié(e) PA POLE 45 RUE DE PASSEE A BALANCE - 45140 - ORMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 095 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARC MOINARD domicilié(e) 22 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOH-BOWLS est expirée depuis le 23 avril 2019.


DIF.AR.FET, SA - PA POLE 45 RUE DE PASSEE A BALANCE - 45140 - ORMES - France - SIREN 329095483


JEAN-MARC MOINARD - 22 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Inscription le 25 janvier 2012 - Changement de dénomination n°568052 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-25

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).