Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLOGIE OBJECTIVE AGRICULTURE & VIE
DIEZ POMARES Henri

Numéro de dépôt :
92413427
Date de dépôt :
30/03/1992
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
30/03/2002

Présentation de la marque ECOLOGIE OBJECTIVE AGRICULTURE & VIE

Déposée le 30 mars 1992 par DIEZ POMARES Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « ECOLOGIE OBJECTIVE AGRICULTURE & VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est DIEZ POMARES Henri, domicilié(e) 45 la Dinière, 86180 BUXEROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIEZ POMARES Henri - France.

La marque ECOLOGIE OBJECTIVE AGRICULTURE & VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413427.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLOGIE OBJECTIVE AGRICULTURE & VIE est expirée depuis le 30 mars 2002.


DIEZ POMARES Henri - 45 la Dinière, 86180 BUXEROLLES - France


DIEZ POMARES Henri - France


Inscription le 3 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151115 - Publication au BOPI 1992-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, sagou; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever: sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.