Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU L EGLISE
Numéro de dépôt :
1029039
Date de dépôt :
11/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU L EGLISE
Déposée le 11 mai 1977 par DIEUXYSSIES Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Bordeaux), la marque française « CHATEAU L EGLISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU L EGLISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU L EGLISE est expirée depuis le 11 mai 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-018