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Marques déposées par monsieur dieudonne xavier
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Amnéville debout
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Amnéville debout
M. dieudonne xavier

Numéro de dépôt :
4044271
Date de dépôt :
31/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/10/2023
Amnéville debout de dieudonne xavier

Présentation de la marque Amnéville debout

Déposée le 31 octobre 2013 par monsieur dieudonne xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Amnéville debout » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est monsieur dieudonne xavier domicilié(e) 10 rue de l'orangerie - 57360 - AMNEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dieudonne xavier domicilié(e) 10 rue de l'orangerie - 57360 - AMNEVILLE - France.

La marque Amnéville debout a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Amnéville debout est expirée depuis le 31 octobre 2023.


M. dieudonne xavier - 10 rue de l'orangerie - 57360 - AMNEVILLE - France


M. dieudonne xavier - 10 rue de l'orangerie - 57360 - AMNEVILLE - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Tracts, affiches électorales, flys, documents d'édition.