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Marques déposées par DIEUDONNE Claude
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DOMAINE DE REGUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE REGUSSE
DIEUDONNE Claude
OLIVIER Monique épouse DIEUDONNE

Numéro de dépôt :
96614364
Date de dépôt :
01/03/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE REGUSSE

Déposée le 1 mars 1996 par DIEUDONNE Claude et OLIVIER Monique épouse DIEUDONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE REGUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Les déposants sont DIEUDONNE Claude, domicilié(e) Domaine de Régusse, 04860 PIERREVERT - France et OLIVIER Monique épouse DIEUDONNE, domicilié(e) Domaine de Régusse, 04860 PIERREVERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque DOMAINE DE REGUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE REGUSSE est expirée depuis le 1 mars 2006.

DIEUDONNE Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU REGUSSE , MARQUIS DE MONTAIGU , DOMAINE DE REGUSSE , DOMAINE DU REVEST , REGUSSE VIGNOBLES , CHATEAU DE REGUSSE , LOUIS CHARLES DE BERNIER SEIGNEUR DE PIERRE VERT


DIEUDONNE Claude - Domaine de Régusse, 04860 PIERREVERT - France

OLIVIER Monique épouse DIEUDONNE - Domaine de Régusse, 04860 PIERREVERT - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits et jus de fruits, sirops.Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE REGUSSE

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.