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Marques déposées par DIEUDONNE Claude
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DOMAINE DE REGUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE REGUSSE
DIEUDONNE Claude

Numéro de dépôt :
3082679
Date de dépôt :
08/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2011
DOMAINE DE REGUSSE de DIEUDONNE Claude

Présentation de la marque DOMAINE DE REGUSSE

Déposée le 8 février 2001 par DIEUDONNE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE REGUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est DIEUDONNE Claude, domicilié(e) DOMAINE de Regusse, 04860 PIERREVERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude DIEUDONNE - France.

La marque DOMAINE DE REGUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE REGUSSE est expirée depuis le 8 février 2011.

DIEUDONNE Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU REGUSSE , MARQUIS DE MONTAIGU , DOMAINE DU REVEST , REGUSSE VIGNOBLES , CHATEAU DE REGUSSE , LOUIS CHARLES DE BERNIER SEIGNEUR DE PIERRE VERT , DOMAINE DE REGUSSE


DIEUDONNE Claude - DOMAINE de Regusse, 04860 PIERREVERT - France


Claude DIEUDONNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée et vins de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée "domaine de regusse".