Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CIRCULA SVELT
Numéro de dépôt :
1634669
Date de dépôt :
17/12/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2000
Présentation de la marque CIRCULA SVELT
Déposée le 17 décembre 1990 par madame DIEU BOUYER Catherine Renée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CIRCULA SVELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CIRCULA SVELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCULA SVELT est expirée depuis le 17 décembre 2000.
DIEU BOUYER Catherine Renée a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22