Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES GRANDES VERSENNES
Numéro de dépôt :
1027273
Date de dépôt :
15/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne
Présentation de la marque DOMAINE DES GRANDES VERSENNES
Déposée le 15 mars 1977 par monsieur DIEU Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « DOMAINE DES GRANDES VERSENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES GRANDES VERSENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE DES GRANDES VERSENNES est expirée depuis le 15 mars 1987.
DIEU Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-015