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Marques déposées par monsieur DIEU ANDRE
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ROYAL HUMUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL HUMUS
MR DIEU ANDRE, DOMAINE DE GRAND CLOS CHATONNAY, 38440 ST JEAN DE BOURNAY.

Numéro de dépôt :
1238292
Date de dépôt :
08/06/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/1993

Présentation de la marque ROYAL HUMUS

Déposée le 8 juin 1983 par monsieur DIEU ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL HUMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DIEU ANDRE - France.

La marque ROYAL HUMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL HUMUS est expirée depuis le 8 juin 1993.

DIEU ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : APPATS EXPRESS


MR DIEU ANDRE, DOMAINE DE GRAND CLOS CHATONNAY, 38440 ST JEAN DE BOURNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Amendementvégétal fermenté, biologiquement actif, obtenu par une technique originale de compostage des déchets organiques par les vers épigés. Lombrics.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.