novaccess CONTROLE D'ACCES PORTES DE GARAGE PORTAILS
Présentation de la marque novaccess CONTROLE D'ACCES PORTES DE GARAGE PORTAILS
Déposée le 30 août 2012 par monsieur dietsche julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « novaccess CONTROLE D'ACCES PORTES DE GARAGE PORTAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque novaccess CONTROLE D'ACCES PORTES DE GARAGE PORTAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942799.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque novaccess CONTROLE D'ACCES PORTES DE GARAGE PORTAILS est expirée depuis le 30 août 2022.
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27