Marque enregistrée - Marque en non vigueur

novaccess CONTROLE D'ACCES PORTES DE GARAGE PORTAILS
M. dietsche julien

Numéro de dépôt :
3942799
Date de dépôt :
30/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2022
novaccess CONTROLE D\'ACCES PORTES DE GARAGE PORTAILS de dietsche julien

Présentation de la marque novaccess CONTROLE D'ACCES PORTES DE GARAGE PORTAILS

Déposée le 30 août 2012 par monsieur dietsche julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « novaccess CONTROLE D'ACCES PORTES DE GARAGE PORTAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est monsieur dietsche julien domicilié(e) 192 chemin de la commanderie - 38430 - SAINT JEAN DE MOIRANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dietsche julien domicilié(e) 192 chemin de la commanderie - 38430 - SAINT JEAN DE MOIRANS - France.

La marque novaccess CONTROLE D'ACCES PORTES DE GARAGE PORTAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942799.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque novaccess CONTROLE D'ACCES PORTES DE GARAGE PORTAILS est expirée depuis le 30 août 2022.


M. dietsche julien - 192 chemin de la commanderie - 38430 - SAINT JEAN DE MOIRANS - France


M. dietsche julien - 192 chemin de la commanderie - 38430 - SAINT JEAN DE MOIRANS - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; réparation de serrures ; restauration de mobilier.