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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIETRICH VEHICULES au capital de 30 000
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MODULIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULIS
DIETRICH VEHICULES Société à responsabilité limitée au capital de 30 000,00 EUR

Numéro de dépôt :
3318632
Date de dépôt :
15/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
15/10/2014
MODULIS de DIETRICH VEHICULES au capital de 30 000

Présentation de la marque MODULIS

Déposée le 15 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIETRICH VEHICULES au capital de 30 000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « MODULIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIETRICH VEHICULES au capital de 30 000 domicilié(e) ZA SUD, Route de Phalsbourg,67320 DRULINGEN - 67320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 971 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIETRICH VEHICULES Monsieur Stéphane Dietrich domicilié(e) ZA SUD, Route de Phalsbourg,67320 DRULINGEN - 67320 - France.

La marque MODULIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULIS est expirée depuis le 15 octobre 2014.


DIETRICH VEHICULES Société à responsabilité limitée au capital de 30 000,00 EUR - ZA SUD, Route de Phalsbourg,67320 DRULINGEN - 67320 - France - SIREN 447971938


DIETRICH VEHICULES Monsieur Stéphane Dietrich - ZA SUD, Route de Phalsbourg,67320 DRULINGEN - 67320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réxervation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.