Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ECUSSON DE VERMEIL
Numéro de dépôt :
1298056
Date de dépôt :
01/02/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/1995
Présentation de la marque ECUSSON DE VERMEIL
Déposée le 1 février 1985 par DIETRICH Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECUSSON DE VERMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ECUSSON DE VERMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECUSSON DE VERMEIL est expirée depuis le 1 février 1995.
DIETRICH Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28