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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIETRICH JOEL
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NOVENTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVENTIS
DIETRICH JOEL, DIRIGEANT DE LA S.E. DES ETS CLAUDE DIETRICH, SARL

Numéro de dépôt :
3110353
Date de dépôt :
09/07/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2011

Présentation de la marque NOVENTIS

Déposée le 9 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIETRICH JOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVENTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIETRICH JOEL domicilié(e) ZA SUD - ROUTE DE PHALSBOURG, 67320 DRULINGEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 031 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS CLAUDE DIETRICH - France.

La marque NOVENTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVENTIS est expirée depuis le 9 juillet 2011.


DIETRICH JOEL, DIRIGEANT DE LA S.E. DES ETS CLAUDE DIETRICH, SARL - ZA SUD - ROUTE DE PHALSBOURG, 67320 DRULINGEN - France - SIREN 301031035


ETS CLAUDE DIETRICH - France


Inscription le 6 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429335 - Publication au BOPI 2006-03-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Autobus - autocar - minibus - minicar - voitures - véhicules à moteur - véhicules utilitaires. Service d'autobus. Service d'autocars. Service de minibus. Service de minicar. Transport de marchandises. Transport de passagers.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.