Déposée le 15 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIETINOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « DIETACID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIETINOV domicilié(e) Centre Alphasis – Bât. D2,35769 SAINT GREGOIRE - 35769 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 760 161 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIETINOV S.A.R.L. domicilié(e) Centre Alphasis – Bât. D2,35769 SAINT GREGOIRE - 35769 - France.
La marque DIETACID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIETINOV S.A.R.L. - Centre Alphasis – Bât. D2,35769 SAINT GREGOIRE - 35769 - France - SIREN 392760161
DIETINOV S.A.R.L. - Centre Alphasis – Bât. D2,35769 SAINT GREGOIRE - 35769 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical, fruits et légumes frais, aliments pour animaux, tous ces produits étant diététiques ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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