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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIETIFRANCE
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SUBSTIMEAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUBSTIMEAL
DIETIFRANCE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4188168
Date de dépôt :
11/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/06/2025
SUBSTIMEAL de DIETIFRANCE

Présentation de la marque SUBSTIMEAL

Déposée le 11 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIETIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SUBSTIMEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIETIFRANCE domicilié(e) 2 allée de Migelane - 33650 - SAUCATS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 325 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SUBSTIMEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBSTIMEAL arrivera à expiration en date du 11 juin 2025.

DIETIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DIETIFRANCE


DIETIFRANCE, Société à Responsabilité Limitée - 2 allée de Migelane - 33650 - SAUCATS - France - SIREN 451325609


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Substances, boissons et aliments diététiques à usage médical ; mélange de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ou d'acides gras essentiels ; compléments alimentaires pharmaceutiques ou nutritifs à usage médical, vitaminés ou non, enrichis ou non en protéines ou en acides gras essentiels ; mélange de vitamines, de minéraux et d'acides gras essentiels, sous forme de gélules, de comprimés ou de préparations alimentaires ; tous ces produits étant diététiques. Produits alimentaires de régime et d'hygiène à usage médical ; compléments alimentaires protidiques et préparations hyper-protéinées ; thés et tisanes médicinales ; coupe-faim à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; compléments alimentaires non à usage médical à base de viande, de poisson, d'algues, de fruits de mer, de fruits, de légumes, d'oeufs, et/ou de lait ; protéines pour l'alimentation humaine ; compléments nutritionnels non à usage médical, à base de céréales ; Vitamines et minéraux [suppléments alimentaires].

Préparations alimentaires, diététiques ou nutritionnelles non à usage médical à base de viande, de poisson, d'algues, de fruits de mer, de fruits, de légumes, d'oeufs, et/ou de lait ; substituts de repas à base de protéines ; boissons lactées ; yaourts ;

Produits alimentaires diététiques et substituts de repas, non à usage médical, à base de céréales ; biscottes ; muesli ; boissons à base de cacao, café, chocolat ou thé.