Déposée le 29 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIETIFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DIETIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-47 du 22 novembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIETIFRANCE domicilié(e) 2 allée de Migelane - 33650 - SAUCATS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 325 609 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque DIETIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIETIFRANCE est expirée depuis le 29 octobre 2023.
DIETIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUBSTIMEAL
DIETIFRANCE, Société à Responsabilité Limitée - 2 allée de Migelane - 33650 - SAUCATS - France - SIREN 451325609
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Produits de diététique alimentaire et sportive ; substituts de repas ; substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage parapharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical. Aliments pour bébé diététiques à usage médical. Substituts de repas diététiques à usage médical. Compléments alimentaires à usage médical. Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non-vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; préparations à base de protéines. Tous ces produits étant diététiques. Substituts de repas diététiques non à usage médical à base d'un ou plusieurs des produits précités. Compléments alimentaires à base d'un ou plusieurs des produits précités. Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; barres hypocaloriques ; barres protidiques ; en-cas ; noix de soja fumées. Tous ces produits étant diététiques. Substituts de repas diététiques non à usage médical à base d'un ou plusieurs des produits précités. Compléments alimentaires à base d'un ou plusieurs des produits précités. Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant diététiques, d'origine française ou fabriqués en France.
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