Déposée le 24 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) DIETETIQUE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « D DIETETIQUE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIETETIQUE FRANCE domicilié(e) 45 rue Jules Guesde, 69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2093498) - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 507 785 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2093498) - France.
La marque D DIETETIQUE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIETETIQUE FRANCE Société Anonyme - 45 rue Jules Guesde, 69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2093498) - France - SIREN 971507785
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2093498) - France
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 1997 n°2093498 - Publication au BOPI 1997-07-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-01
Inscription le 15 février 1996 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197618 - Publication au BOPI 1996-02-15
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices glace à rafraîchir, tous ces produits étant diététiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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