Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EQUIPERL
DIETETIQUE ANIMALE ET APPLICATIONS VETERINAIRES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1582232
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2010

Présentation de la marque EQUIPERL

Déposée le 27 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIETETIQUE ANIMALE ET APPLICATIONS VETERINAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUIPERL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIETETIQUE ANIMALE ET APPLICATIONS VETERINAIRES domicilié(e) Route de Glos, 27290 MONTFORT SUR RISLE (dossier no 2167789) - France et immatriculée sous le numéro RCS 386 380 059 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE Monsieur Pierre KAUFFMANN domicilié(e) (dossier no 2167789) - France.

La marque EQUIPERL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUIPERL est expirée depuis le 27 mars 2010.

DIETETIQUE ANIMALE ET APPLICATIONS VETERINAIRES a également déposé les autres marques suivantes : REPRODELITE


DIETETIQUE ANIMALE ET APPLICATIONS VETERINAIRES Société par Actions Simplifiée - Route de Glos, 27290 MONTFORT SUR RISLE (dossier no 2167789) - France - SIREN 386380059


SA GROUPE ALLIANCE Monsieur Pierre KAUFFMANN - (dossier no 2167789) - France


Renouvellement sans limitation le 8 mars 2000 n°2167789 - Publication au BOPI 2000-03-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Inscription le 10 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368876 - Publication au BOPI 2003-04-10

Inscription le 7 septembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°330601 - Publication au BOPI 2001-09-07

Substances alimentaires pour les animaux