Déposée le 4 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIETETIC INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIETETIC SVELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIETETIC INTERNATIONAL domicilié(e) 24 CHEMIN DE BEAUREGARD - 07130 - ST PERAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 148 021 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIETETIC INTERNATIONAL domicilié(e) 24 CHEMIN DE BEAUREGARD - 07130 - ST PERAY - France.
La marque DIETETIC SVELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIETETIC INTERNATIONAL, SARL - 24 CHEMIN DE BEAUREGARD - 07130 - ST PERAY - France - SIREN 333148021
DIETETIC INTERNATIONAL - 24 CHEMIN DE BEAUREGARD - 07130 - ST PERAY - France
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2001 n°2200494 - Publication au BOPI 2001-06-18
Inscription le 11 décembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°336460 - Publication au BOPI 2001-12-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02
Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486173 - Publication au BOPI 2008-12-01
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2011 n°2466706 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-25
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical et aliments pour bébés;Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;produits laitiers, conserves café, cacao, sucre, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, sauces;aliments pour les animaux, malt; Et notamment, PREPARATION INSTANTANEE HYPOCALORIQUE ENRICHIE EN PROTEINES, tous ces produits étant diététiques et d'origine
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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