DIETE SPORT FRANCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
4316296
Date de dépôt :
22/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/11/2026
Présentation de la marque ORIGIN' NUTS BAR
Déposée le 22 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) DIETE SPORT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ORIGIN' NUTS BAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIETE SPORT FRANCE domicilié(e) Espace Trehuinec - 56890 - PLESCOP - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 784 140 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin domicilié(e) Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque ORIGIN' NUTS BAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIETE SPORT FRANCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Espace Trehuinec - 56890 - PLESCOP - France - SIREN 323784140
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin - Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Inscription le 1 septembre 2017 - Rejet partiel n°707299 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-09-01
Compléments alimentaires sous forme de barres à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; produits et substances diététiques et nutritionnelles à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical ; compléments alimentaires sous forme de bouchées, poudre, gâteaux, ou gels, à usage médical ; préparations de vitamines ;
Barres alimentaires à base de fruits à coque ; barres alimentaires à base de noix ; barres alimentaires à base de noisettes ; barres alimentaires à base de graines ; aliments, substances et préparations diététiques ou nutritionnelles à usage non médical, à savoir préparations à base de fruits, de purées de fruits, de confitures, de compotes, de fruits séchés, de fruits à coques, de noix, de noisettes, d'amandes, de protéines de lait, de légumes, ou de viande ; produits diététiques de l'effort à usage non médical, à savoir préparations à base de fruits, de purées de fruits, de confitures, de compotes, de fruits séchés, de fruits à coques, de noix, de noisettes, d'amandes, de protéines de lait, de légumes, ou de viande ; aliments, substances et préparations diététiques ou nutritionnelles à usage non médical, sous forme de bouchées, barres, poudre ou gels, à savoir préparations à base de fruits, de purées de fruits, de confitures, de compotes, de fruits séchés, de fruits à coques, de noix, de noisettes, d'amandes, de protéines de lait, de légumes, ou de viande ; produits diététiques de l'effort à usage non médical, sous forme de bouchées, barres, poudre ou gels, à savoir préparations à base de fruits, de purées de fruits, de confitures, de compotes, de fruits séchés, de fruits à coques, de noix, de noisettes, d'amandes, de protéines de lait, de légumes, ou de viande ; gelées, confitures et compotes diététiques ;
Barres énergétiques ; barres de céréales hyperprotéinés ; barres chocolatées ; barres à base de muesli ; aliments, substances et préparations diététiques ou nutritionnelles à usage non médical, et pouvant contenir des fruits, des pâtes de fruits, des vitamines, des minéraux, des plantes, de la caféine, des acides aminés, ou de l'alcool ; produits diététiques de l'effort à usage non médical, à savoir préparations à base de sucres, de sirop de glucose, de céréales ou de confiseries, et pouvant contenir des fruits, des pâtes de fruits, des vitamines, des minéraux, des plantes, de la caféine, des acides aminés, du chocolat, du cacao, ou de l'alcool ; aliments, substances et préparations diététiques ou nutritionnelles à usage non médical, sous forme de bouchées, barres, poudre, gâteaux ou gels, à savoir préparations à base de sucres, de sirop de glucose, de céréales ; produits diététiques de l'effort à usage non médical, sous forme de bouchées, barres, poudre, gâteaux ou gels, à savoir préparations à base de sucres, de sirop de glucose, de céréales.
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