Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIETAL
DIETAL S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3928672
Date de dépôt :
20/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/06/2022
DIETAL de DIETAL

Présentation de la marque DIETAL

Déposée le 20 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) DIETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DIETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIETAL domicilié(e) ZAC de Queuille, Route de Queuille - 63780 - SAINT-GEORGES DE MONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIETAL, S.A., M. SERGE LEROY domicilié(e) ZAC de Queuille, Route de Queuille - 63780 - SAINT-GEORGES DE MONS - France.

La marque DIETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIETAL est expirée depuis le 20 juin 2022.

DIETAL a également déposé les autres marques suivantes : LEDIZ , EQUALED , TPPL , COOLPACK


DIETAL S.A., Société Anonyme - ZAC de Queuille, Route de Queuille - 63780 - SAINT-GEORGES DE MONS - France


DIETAL, S.A., M. SERGE LEROY - ZAC de Queuille, Route de Queuille - 63780 - SAINT-GEORGES DE MONS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.