Déposée le 2 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) DIETADOG Ampère
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIETAFOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-24 du 24 juillet 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIETADOG Ampère domicilié(e) ZI Lyon Nord,69730 GENAY (dossier no 2218341) - 69730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 684 130 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIETADOG S.A. domicilié(e) Rue Ampère, ZI Lyon Nord,69730 GENAY (dossier no 2218341) - 69730 - France.
La marque DIETAFOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIETAFOOD est expirée depuis le 2 juin 2012.
DIETADOG S.A. Ampère - ZI Lyon Nord,69730 GENAY (dossier no 2218341) - 69730 - France - SIREN 350684130
DIETADOG S.A. - Rue Ampère, ZI Lyon Nord,69730 GENAY (dossier no 2218341) - 69730 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-07
Inscription le 12 janvier 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°153480 - Publication au BOPI 1993-01-12
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2002 n°2218341 - Publication au BOPI 2002-03-29
Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24
Aliments à base de viande, de céréales, de légumes, de fruits, d'oléagineux, de sucre, de miel, d'huiles, de vitamines et de minéraux destinés à l'alimentation humaine et animale, non à usage médical et non à usage vétérinaire, tous ces produits étant diététiques
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DIETAFOOD"
