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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIETACARON
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TAVUTA MINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAVUTA MINE
DIETACARON (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97693750
Date de dépôt :
04/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2007

Présentation de la marque TAVUTA MINE

Déposée le 4 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) DIETACARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAVUTA MINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIETACARON domicilié(e) 67, boulevard de la République, 93130 NOISY-LE-SEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 691 050 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I - France.

La marque TAVUTA MINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAVUTA MINE est expirée depuis le 4 septembre 2007.

DIETACARON a également déposé les autres marques suivantes : LC OLEOBLE , A.P.M. 150 , GRIFFAUBIER , PHYTO... DIETACARON , GRIFFAUBIER , LIGNE MINCE LM , DIETACARON , MOLUSCLAMS , VITA CAMU 500 DIETACARON , APIFORM


DIETACARON (société anonyme) - 67, boulevard de la République, 93130 NOISY-LE-SEC - France - SIREN 691050769


LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45

Inscription le 15 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338738 - Publication au BOPI 2002-01-15

Inscription le 26 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432618 - Publication au BOPI 2006-04-26

Inscription le 9 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379376 - Publication au BOPI 2003-10-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Préparations à base de végétaux et/ou de fruits et/ou de légumes; confitures, compotes, gelées de fruits et/ou de légumes; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits. Préparations à base de gelée royale et de végétaux (non à usage médical). Préparations liquides non alcooliques et non médicales à base de gelée royale et/ou de végétaux et/ou de fruits et/ou de légumes sous formes absorbables par voie orale telles que sirops ou ampoules

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.